Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICONITO
CDC-TIC S.A. à Directoire et à Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3362201
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/05/2015
ICONITO de CDC-TIC à Directoire et à Conseil de Surveillance

Présentation de la marque ICONITO

Déposée le 31 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) CDC-TIC à Directoire et à Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ICONITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDC-TIC à Directoire et à Conseil de Surveillance domicilié(e) 72, avenue Pierre Mendès France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 775 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDC-TIC domicilié(e) 21, avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque ICONITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICONITO est expirée depuis le 31 mai 2015.


CDC-TIC S.A. à Directoire et à Conseil de Surveillance - 72, avenue Pierre Mendès France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 429775661


CDC-TIC - 21, avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Logiciels éducatifs ; progiciels. Gestion administrative des écoles et établissements scolaires. Gestion de fichiers informatiques et de bases de données, d'informations et de photos ; gestion de services éducatifs, de la scolarité et de la formation, location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données. Télécommunications ; télécommunication multimédia et interactive, télécommunications par terminaux d'ordinateurs et par voie télématique, téléphonique, par réseau informatique et de télécommunication mondiale (réseau des réseaux), messagerie électronique, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines, transmission d'informations contenues dans des banques de données, consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données, service de messagerie en ligne, service de communication électronique et par ordinateurs, services interactifs de communication nationaux et transnationaux destinés à la diffusion en ligne de tous contenus, de toutes origines et de tous formats notamment texte, audio ou vidéo. Téléchargement d'informations, hébergement de sites, hébergement de pages personnelles, hébergement d'informations générales et commerciales sur des centres de serveurs accessibles par réseau. Services d'éducation, de formation, notamment publication électronique d'informations, de ressources et de productions pédagogiques, information en matière d'éducation, services de loisirs. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et location de logiciels ; conception et élaboration de banques de données interactives ; services de conception et de création de sites ; conception de centres serveurs et mise à jour de centres serveurs ; élaboration et mise en oeuvre de forums de discussion sur tout réseau de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.