Déposée le 15 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDC HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RTS CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDC HOLDING domicilié(e) 2 rue des Frères Lumière, ZA du Bois Rond,69720 SAINT BONNET DE MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 300 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPS CONSULTANTS domicilié(e) 82 cours Gambetta,69007 LYON - 69007 - France.
La marque RTS CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS CHAPUIS est expirée depuis le 15 novembre 2014.
CDC HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CHAPUIS , COOK&GO
CDC HOLDING SARL - 2 rue des Frères Lumière, ZA du Bois Rond,69720 SAINT BONNET DE MURE - 69720 - France - SIREN 453300527
JPS CONSULTANTS - 82 cours Gambetta,69007 LYON - 69007 - France
Inscription le 11 avril 2005 - Concession de licence n°410514 - Publication au BOPI 2005-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Métaux communs et leurs alliages, métaux de construction métalliques, matériaux métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, fauteuils à usage médical ou dentaire, mobilier spécial à usage médical. Véhicules, appareil de locomotion par air, brancard.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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