Un territoire Fée pour vous / Le Pays Mélusin c'est Fée pour vous / Nous l'avons Fée pour vous /
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Un territoire Fée pour vous / Le Pays Mélusin c'est Fée pour vous / Nous l'avons Fée pour vous /
CDC du Pays Mélusin, EPCI
Numéro de dépôt :
3932819
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
Présentation de la marque Un territoire Fée pour vous / Le Pays Mélusin c'est Fée pour vous / Nous l'avons Fée pour vous /
Déposée le 4 juillet 2012 par la société CDC du Pays Mélusin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Un territoire Fée pour vous / Le Pays Mélusin c'est Fée pour vous / Nous l'avons Fée pour vous / » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la société CDC du Pays Mélusin domicilié(e) 57 avenue de Poitiers, BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 600 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDC du Pays Mélusin, M. MICHAUD Jacky domicilié(e) 57 Avenue de Poitiers, BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France.
La marque Un territoire Fée pour vous / Le Pays Mélusin c'est Fée pour vous / Nous l'avons Fée pour vous / a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un territoire Fée pour vous / Le Pays Mélusin c'est Fée pour vous / Nous l'avons Fée pour vous / est expirée depuis le 4 juillet 2022.
CDC du Pays Mélusin, EPCI - 57 avenue de Poitiers, BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France - SIREN 248600389
CDC du Pays Mélusin, M. MICHAUD Jacky - 57 Avenue de Poitiers, BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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