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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CDC CLIMAT
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5E, EFFICACITE ENERGETIQUE ET EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5E, EFFICACITE ENERGETIQUE ET EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES
CDC CLIMAT, SA

Numéro de dépôt :
4123289
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
5E, EFFICACITE ENERGETIQUE ET EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES de CDC CLIMAT

Présentation de la marque 5E, EFFICACITE ENERGETIQUE ET EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) CDC CLIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 5E, EFFICACITE ENERGETIQUE ET EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDC CLIMAT domicilié(e) 47 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDC CLIMAT, Mme. VERONIQUE VINCENT domicilié(e) 47 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France.

La marque 5E, EFFICACITE ENERGETIQUE ET EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5E, EFFICACITE ENERGETIQUE ET EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES est expirée depuis le 6 octobre 2024.

CDC CLIMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERINGAS , EMISS@IRE


CDC CLIMAT, SA - 47 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France


CDC CLIMAT, Mme. VERONIQUE VINCENT - 47 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

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