Marque enregistrée - Marque en vigueur

Club des entreprises à biodiversité positive
CDC BIODIVERSITE, SASU

Numéro de dépôt :
4219350
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
Club des entreprises à biodiversité positive de CDC BIODIVERSITE

Présentation de la marque Club des entreprises à biodiversité positive

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par CDC BIODIVERSITETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Club des entreprises à biodiversité positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est CDC BIODIVERSITETODO domicilié(e) 102 rue réaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 639 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDC BIODIVERSITE, M. MARTIN GROLEAU domicilié(e) 102 rue réaumur - 75002 - PARIS - France.

La marque Club des entreprises à biodiversité positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club des entreprises à biodiversité positive arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

CDC BIODIVERSITE a également déposé les autres marques suivantes : Territoire à biodiversité positive , "GBS" "Global Biodiversity Score" , Biodiv'2050 , Ville à biodiversité positive , Projet Territorial de Biodiversité (PTB) , "B4B+" "Business for Biodiversity +" Club des entreprises pour une biodiversité positive , Nature 2050 , Contrat de Performance Biodiversité


CDC BIODIVERSITE, SASU - 102 rue réaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 501639587


CDC BIODIVERSITE, M. MARTIN GROLEAU - 102 rue réaumur - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.