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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDA SUD-OUEST
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PRODUITS DE CHEZ NOUS PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS DE CHEZ NOUS PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE
CDA SUD-OUEST, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3772671
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
PRODUITS DE CHEZ NOUS PARTENARIAT DIRECT AVEC L\'AGRICULTURE LOCALE de CDA SUD-OUEST

Présentation de la marque PRODUITS DE CHEZ NOUS PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE

Déposée le 7 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDA SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS DE CHEZ NOUS PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDA SUD-OUEST domicilié(e) Route de Pau - 65429 - IBOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 780 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.D.A. SUD-OUEST, S.A.S. au capital de 340 200 euro domicilié(e) CENTRE E. LECLERC MERIDIEN Route de Pau - 65429 - IBOS Cedex 9 - France.

La marque PRODUITS DE CHEZ NOUS PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS DE CHEZ NOUS PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE est expirée depuis le 7 octobre 2020.


CDA SUD-OUEST, S.A.S. - Route de Pau - 65429 - IBOS - France - SIREN 592780043


C.D.A. SUD-OUEST, S.A.S. au capital de 340 200 euro - CENTRE E. LECLERC MERIDIEN Route de Pau - 65429 - IBOS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants : fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.