Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par CDA BRANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est CDA BRANDS domicilié(e) 89 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque MOTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDA BRANDS - 89 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 8 août 2011 - Retrait partiel n°555267 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563679 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563693 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 11 avril 2012 - Retrait partiel n°573586 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11
Inscription le 19 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704422 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19
Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement à l'exception des hauts parleurs ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; verres de contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques, étuis pour verres de contact, appareils et instruments pour l'astronomie à l'exception des hauts parleurs, automates à musique à prépaiement, bandes vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de poche, caméras vidéo, disques compacts, disques optiques, CD-ROM, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, distributeurs de billets, écrans de projection, films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, jeux automatiques à prépaiement, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciel de jeux, logiciel éducatif, pellicules impressionnées, signalisation lumineuse ou mécanique, traducteurs électroniques de poche, publications électroniques téléchargeables, disques numériques, stéréoscope, disques numériques, disques compacts à lecture optique, Cédérom, magnétophones, lecteur portatifs de cassettes, de disques compacts ou de disques numériques, livres électroniques. Supports d'enregistrement magnétiques, magnets ; étui pour téléphone ; cartouche de jeux vidéos, appareil de jeux vidéos pour la télévision ; commandes de machines de jeux vidéos ; jeux vidéos conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux vidéo (jeux pour ordinateurs) sous forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données ; logiciels de jeux vidéo, masques de plongée, ceinture de natation, bouées de sauvetage, combinaison de plongée, gilets de sauvetage ; kaléidoscopes, lanternes magiques, économiseur d'écran pour ordinateur, fond d'écran pour ordinateur ; miroirs (optique) ; lecteurs numériques pour le son l'image ou les films ; disques durs pour fichiers numériques ; cadres à photo électroniques ; bracelets magnétiques d'identification ; radioréveil ; clés USB ; enseignes lumineuses ; ;
Carte postales, cartes, affiches, affichettes, calendriers, agenda, calepins, cahiers, répertoires, chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques, autocollants (vignettes), dessous de verres en papier , set de tables en papier, portes affiches, marie-louise, images, blocs à dessin, brochures, almanachs, albums, buvards, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides, faire-part, feuilles, gravures, linge de table en papier, marque page, plans, pochoirs, publications, tickets (billets), tubes en carton, timbre. Photographies. Papeterie. Trousses à dessin, crayons, stylos à encre, stylo à bille, stylo plume, stylos, règles, rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, ardoise pour écrire, stylos feutres, classeurs (articles de bureau), liquides correcteurs, coupe-papiers, craies à écrire, fournitures pour le dessin, produits pour effacer, encres pour écrire, encriers, équerres à dessin, godets pour la peinture, porte mines, palettes pour peintures, tableaux, supports pour photographies, pinceaux, presse-papiers, compas, équerres, sceaux (cachets), sous-mains, supports pour stylos, trousses à dessin. Manuels, guides, fournitures scolaires, boites de peinture, trousse d'écoliers. Clichés. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, livres, catalogues, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, encyclopédies, pamphlets, feuillets, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, billes pour stylos, carnets, corbeilles à courrier, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs ; porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils), cartes de voeux, chapelets, décalcomanies, nécessaires pour écrire, fanions en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papiers-parchemin, toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, statuettes en papier mâché ; boite en carton ; set de table en papier ; cahier de coloriages ; papier autocollant et repositionnable. A l'exclusion des produits en relation avec les domaines de la pharmacie et/ou de la médecine ; ;
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Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques, enregistrement (filmage sur bandes vidéo), services de manèges. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services de traduction. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; information en matière de récréation ; réservation de places de spectacle. A l'exclusion des produits en relation avec les domaines de la pharmacie et/ou de la médecine ; .
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