Marque enregistrée - Marque en vigueur

KX SYSTEME
CD5M, SAS
RAYOL INVEST, SARL

Numéro de dépôt :
4200811
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
KX SYSTEME de CD5M

Présentation de la marque KX SYSTEME

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CD5M et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYOL INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KX SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CD5M domicilié(e) 5 RUE JULES BOUTEILLE - 02000 - CHAVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYOL INVEST domicilié(e) 100 RUE LOUIS BLANC - 60160 - MONTATAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD5M, M. DANI MORVILLE domicilié(e) 5 RUE JULES BOUTEILLE - 02000 - CHAVIGNON - France.

La marque KX SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KX SYSTEME arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

CD5M a également déposé les autres marques suivantes : KX SYSTEME


CD5M, SAS - 5 RUE JULES BOUTEILLE - 02000 - CHAVIGNON - France - SIREN 7

RAYOL INVEST, SARL - 100 RUE LOUIS BLANC - 60160 - MONTATAIRE - France - SIREN 8


CD5M, M. DANI MORVILLE - 5 RUE JULES BOUTEILLE - 02000 - CHAVIGNON - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques.