Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie Atmosphère
CD2R

Numéro de dépôt :
4555681
Date de dépôt :
29/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2029
Brasserie Atmosphère de CD2R

Présentation de la marque Brasserie Atmosphère

Déposée par voie électronique le 29 mai 2019 par CD2R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie Atmosphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est CD2R domicilié(e) Sur Carlet - 39160 - SAINT AMOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe CHOITEL domicilié(e) 159 Avenue de Trévoux - 01000 - SAINT DENIS LES BOURG - France.

La marque Brasserie Atmosphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Atmosphère arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.

CD2R a également déposé les autres marques suivantes : Anthocyane , ATMOSPHERE , Les Affranchis


CD2R - Sur Carlet - 39160 - SAINT AMOUR - France


Monsieur Jean-Philippe CHOITEL - 159 Avenue de Trévoux - 01000 - SAINT DENIS LES BOURG - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.