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Marques déposées par l'association loi 1901 CD2E
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Sédimatériaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sédimatériaux
CD2E, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3619067
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
Sédimatériaux de CD2E

Présentation de la marque Sédimatériaux

Déposée le 19 décembre 2008 par l'association loi 1901 CD2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sédimatériaux »

Le déposant est l'association loi 1901 CD2E domicilié(e) 11/19 Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 606 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD2E domicilié(e) 11/19 Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sédimatériaux est expirée depuis le 19 décembre 2018.

CD2E a également déposé les autres marques suivantes : VALLEE DU RECYCLAGE TEXTILE , Theâtre de l'éco-construction , LUMIWATT , laclauseverte , [AVNIR] , VERTUOZE , AQUAPRIS , ENVIREO , Minéraux du Futur , Réhafutur


CD2E, Association loi 1901 - 11/19 Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 441606803


CD2E - 11/19 Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.