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Marques déposées par l'association loi 1901 Cd2e
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Minéraux du Futur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minéraux du Futur
Cd2e, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4213415
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2025
Minéraux du Futur de Cd2e

Présentation de la marque Minéraux du Futur

Déposée le 28 septembre 2015 par l'association loi 1901 Cd2e auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Minéraux du Futur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Cd2e domicilié(e) Base du 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 606 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cd2e, M. TRAISNEL Christian domicilié(e) Base du 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque Minéraux du Futur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minéraux du Futur arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

Cd2e a également déposé les autres marques suivantes : VALLEE DU RECYCLAGE TEXTILE , Theâtre de l'éco-construction , LUMIWATT , laclauseverte , [AVNIR] , VERTUOZE , Sédimatériaux , AQUAPRIS , ENVIREO , Réhafutur


Cd2e, Association loi 1901 - Base du 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 441606803


Cd2e, M. TRAISNEL Christian - Base du 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Construction ; conseils en construction ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.