Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEM
CD2E, Association

Numéro de dépôt :
3973321
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2022
CAPEM de CD2E

Présentation de la marque CAPEM

Déposée le 27 décembre 2012 par la société CD2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société CD2E domicilié(e) Base 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 606 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD2E, Mme VERSPIEREN Audrey domicilié(e) Base 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque CAPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEM est expirée depuis le 27 décembre 2022.

CD2E a également déposé les autres marques suivantes : VALLEE DU RECYCLAGE TEXTILE , Theâtre de l'éco-construction , LUMIWATT , laclauseverte , [AVNIR] , VERTUOZE , Sédimatériaux , AQUAPRIS , ENVIREO , Minéraux du Futur


CD2E, Association - Base 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 441606803


CD2E, Mme VERSPIEREN Audrey - Base 11/19, Rue de Bourgogne - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.