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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CD
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MODULINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULINE
CD S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3010558
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CD domicilié(e) ZAC PARIS NORD II, Allée des Erables, Lot 15 D, 93420 VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JANNIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CD a également déposé les autres marques suivantes : STRING FOLIE , ETOILE DES ALPES ALIMENTATION , COMPTOIR ALIMENTAIRE DE BONNEVILLE , MEDIS , LA P'TITE FROMAGERE , SUD CASH , SODIGRAL , S SUDECO SUD-EST COLLECTIVITES , STRINGMANIA , LINGERIE MANIA


CD S.A. (société anonyme) - ZAC PARIS NORD II, Allée des Erables, Lot 15 D, 93420 VILLEPINTE - France


CABINET JANNIN - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347946 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Eviers. Plans de travail pour cuisines.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.