Hydroclim le confort a la bonne temperature toute l'année
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Hydroclim le confort a la bonne temperature toute l'année
CD SUD, SARL
Numéro de dépôt :
3855677
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
Présentation de la marque Hydroclim le confort a la bonne temperature toute l'année
Déposée le 31 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hydroclim le confort a la bonne temperature toute l'année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD SUD domicilié(e) Rue Albert Cohen, CS 20064 - 13321 - MARSEILLE Cedex 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD SUD domicilié(e) Rue Albert Cohen, CS 20064 - 13321 - MARSEILLE Cedex 16 - France.
La marque Hydroclim le confort a la bonne temperature toute l'année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855677.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CD SUD, SARL - Rue Albert Cohen, CS 20064 - 13321 - MARSEILLE Cedex 16 - France
CD SUD - Rue Albert Cohen, CS 20064 - 13321 - MARSEILLE Cedex 16 - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Système de régulation pour les produits suivants : tous produits thermiques, aérauliques, thermodynamiques, photovoltaïques, solaire thermiques et/ou hydrauliques pour la production, le stockage et la diffusion de chaleur et de froid par plancher-chauffant, ventilo-convecteurs ou tout autre appareils de conditionnement d'air, d'extraction d'air, ainsi que pour la production d'eau chaude sanitaire ; câbles électriques, systèmes d'injection d'énergie électrique et de protection électrique, onduleurs et connecteurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Tous produits thermiques, aérauliques, thermodynamiques, photovoltaïques, solaire thermiques et/ou hydrauliques pour la production, le stockage et la diffusion de chaleur et de froid par plancher-chauffant, ventilo-convecteurs ou tout autre appareils de conditionnement d'air, d'extraction d'air, ainsi que pour la production d'eau chaude sanitaire ; parties constitutives des produits précités, à savoir plénum de diffusion et reprise, gaines, rails, piquages plastiques ou métal, supports. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, lampes de poche, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs.
Sciage, informations en matière de traitement de matériaux, soudure, polissage (abrasion), rabotage, raffinage, meulage, services de gravure, galvanisation, étamage, purification de l'air, vulcanisation (traitement de matériaux), décontamination de matériaux dangereux, production d'énergie, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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