Marque enregistrée - Marque en vigueur

cd sud
CD SUD

Numéro de dépôt :
4551231
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
cd sud de CD SUD

Présentation de la marque cd sud

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par CD SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cd sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est CD SUD domicilié(e) 1 Rue Albert Cohen - 13016 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD SUD, Monsieur Mathieu Saintagne domicilié(e) 1 Rue albert cohen - 13016 - marseille - France.

La marque cd sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cd sud arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

CD SUD a également déposé les autres marques suivantes : L'Énergie est dans notre nature , Inverter HYDROCLIM


CD SUD - 1 Rue Albert Cohen - 13016 - Marseille - France


CD SUD, Monsieur Mathieu Saintagne - 1 Rue albert cohen - 13016 - marseille - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

7 Outillages nécessaires à l'installation et à la pause des matériels cités en classe 11 (outils à main électriques); pompes de relevage.; Outillages nécessaires à l'installation et à la pause des matériels cités en classe 11 (outils à main électriques); pompes de relevage ;

Appareils de régulation pour chauffage, climatisation et systèmes de traitement de l'air et composants; dispositifs de contrôle de l'énergie et des consommations; appareils de contrôle et commande à distance ;

Appareils de climatisation, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude sanitaire, de pompes à chaleur, chaudières, appareils de groupes d'eau glacée, de production solaire de chaleur en thermique et photovoltaïque et leurs composants; appareils émetteur de chauffage, planchers chauffants et composants; accessoires nécessaires à l'installation et à la pause de ces matériels, à savoir supports et fixations de climatiseurs, condensats (tuyaux pour évacuer la condensation) ;

Promotion des ventes pour des tiers; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils de chauffage, climatisation, refroidissement de l'air; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'outils et d'instruments pour couper, pour découper, pour percer, pour mesurer, pour serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et tirer les fils, gaines et câbles, pour souder, pour sertir, pour limer, pour maçonner, actionnés manuellement ou électriquement; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits de visserie, de boulonnerie et pour la fixation mécanique ou chimique; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits pour dépoussiérer, nettoyer, essuyer, galvaniser, lubrifier, dégripper, graisser, vernir, déshumidifier et protéger contre l'humidité, refroidir localement; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tuyaux flexibles, de produits et matériaux isolateurs ou isolants; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils et d'installations pour la commande à distance d'appareils électriques, d'appareils et d'installation de chauffage ou de climatisation, d'appareils et d'installations pour la domotique, et pour la commande à distance d'automatismes industriels; 36 Services de financement et de garantie des matériels ;

Installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils de climatisation, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude sanitaire, de pompes à chaleur, chaudières, appareils de groupes d'eau glacée, de production solaire de chaleur en thermique et photovoltaïque et leurs composants; installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils émetteur de chauffage, planchers chauffants et composants, d'appareils de régulation pour chauffage, climatisation et systèmes de traitement de l'air et composants, de dispositifs de contrôle à distance de l'énergie et des consommations; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de climatisation, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude sanitaire, de pompes à chaleur, chaudières, appareils de groupes d'eau glacée, de production solaire de chaleur en thermique et photovoltaïque et leurs composants; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils émetteur de chauffage, planchers chauffants et composants, d'appareils de régulation pour chauffage, climatisation et systèmes de traitement de l'air et composants, de dispositifs de contrôle à distance de l'énergie et des consommations. Location d'appareils de climatisation, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude sanitaire, de pompes à chaleur, chaudières, appareils de groupes d'eau glacée, de production solaire de chaleur en thermique et photovoltaïque et leurs composants; appareils émetteur de chauffage, planchers chauffants et composants; accessoires nécessaires à l'installation et à la pause de ces matériels, à savoir supports et fixations de climatiseurs, condensats (tuyaux pour évacuer la condensation). Il y a également la location d'appareils de régulation pour chauffage, climatisation et systèmes de traitement de l'air et composants; des dispositifs de contrôle de l'énergie et des consommations; d'appareils de contrôle et commande à distance ;

Information et conseil pour le conditionnement d'air, le chauffage, le solaire thermique et photovoltaïque, la production d'eau chaude sanitaire et la ventilation (ingénierie).