Déposée le 4 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD-SCRIPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Zébris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD-SCRIPT domicilié(e) 10, ter rue Pasteur - 26500 - BOURG LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 022 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AEGIS AVOCATS domicilié(e) 28 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 115 - 26904 - VALENCE CEDEX 9 - France.
La marque Zébris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Zébris est expirée depuis le 4 octobre 2022.
CD-SCRIPT, SARL - 10, ter rue Pasteur - 26500 - BOURG LES VALENCE - France - SIREN 429022270
AEGIS AVOCATS - 28 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 115 - 26904 - VALENCE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2512306 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-12
Services de télécommunication ; transmissions d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Publication de bases de données bibliographiques en ligne. Conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de document d'un support physique à un support électronique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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