Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT SANTE
CD Santé Sarl

Numéro de dépôt :
3312495
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
SPOT SANTE de CD Santé

Présentation de la marque SPOT SANTE

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 28 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé domicilié(e) Siège : 12 Av. M. Robespierre,94400 VITRY/SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 080 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALFON Daniel CD Santé domicilié(e) 12 Av. M. Robespierre,94400 VITRY/SEINE - 94400 - France.

La marque SPOT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT SANTE est expirée depuis le 8 septembre 2014.

CD Santé a également déposé les autres marques suivantes : Concept Santé , médicament on line , CD JOURNAL VOTRE JOURNAL D'OFFICINE EN UN SEUL CLIC , EUROFFICINAL , CLIP DOCTOR , CD+JOURNAL , CD Santé , PHARM COMMUNICATION , E.A.O. SANTE EQUIPE A OFFICINALE , infOTC


CD Santé Sarl - Siège : 12 Av. M. Robespierre,94400 VITRY/SEINE - 94400 - France - SIREN 381080373


HALFON Daniel CD Santé - 12 Av. M. Robespierre,94400 VITRY/SEINE - 94400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°419074 - Publication au BOPI 2005-09-29

Republication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

– publicité : services d'abonnement de journaux et de logiciels sur tous support, conseils et informations ou renseignements de toutes nature, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. – télécommunications, agence de presse, de publicité, d'information. Communication. – enseignement assisté par ordinateur dans le domaine de la santé, de l'hygiène, de la prévention et de la beauté. Education, formation, information, activités culturelles, sportives, éducatives. Edition de livres, de revues, de disques, cédé, cassettes, disquettes et autres moyens vidéographiques ou télévisuels. Information, formation et enseignement par les moyens de l'informatique, ordinateurs, bornes vidéographiques, écrans télévisuels de tout types et tous autres moyens liés à l'informatique et la télévision.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.