Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.A.O. SANTE EQUIPE A OFFICINALE
CD Santé (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97671691
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque E.A.O. SANTE EQUIPE A OFFICINALE

Déposée le 3 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.A.O. SANTE EQUIPE A OFFICINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé domicilié(e) Siège 12 Av. M. Robespierre, 94400 VITRY/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 080 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALFON DANIEL CD Santé - France.

La marque E.A.O. SANTE EQUIPE A OFFICINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.A.O. SANTE EQUIPE A OFFICINALE est expirée depuis le 3 avril 2007.

CD Santé a également déposé les autres marques suivantes : Concept Santé , médicament on line , CD JOURNAL VOTRE JOURNAL D'OFFICINE EN UN SEUL CLIC , SPOT SANTE , EUROFFICINAL , CLIP DOCTOR , CD+JOURNAL , CD Santé , PHARM COMMUNICATION , infOTC


CD Santé (S.A.R.L.) - Siège 12 Av. M. Robespierre, 94400 VITRY/SEINE - France - SIREN 381080373


HALFON DANIEL CD Santé - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263378 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques de signalisation et d'enseignement ; appareils, supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; cassettes compact disque, bande informatique, disquette tout format ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs de tous types y compris les bornes informatives et télévisuelles réservées aux professionnels et au public. - publicité-services d'abonnements de journaux et de logiciels sur tous supports ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; édition ; duplication de publicités utilisant les systèmes vidéo graphiques et informatiques sur quelque support que ce soit ; bandes, disques, disques informatiques, disquettes ou disques compacts numériques de tous types. - télécommunications. Agence de presse, de publicité, d'informations et banques de données informatiques, télématiques, cinématographiques et vidéographiques. Communication et diffusion par terminaux d'ordinateurs, bornes télévisuelles, disques compacts numériques, cassettes, disques, disques informatiques, vidéographiques, disquettes de tout format ou capacitées. - enseignement assisté par ordinateur dans le domaine de la santé, de l'hygiène, de la prévention et de la beauté. Education, formation, information, activités culturelles, sportives éducatives. Edition de livres, de revues, de disques compacts numériques, cassettes, disquettes et autres moyens vidéographiques, formation et enseignement sur la santé par les moyens de l'informatiques, ordinateurs, bornes, vidéographie et tous autres moyens liés à l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.