Déposée le 1 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIP DOCTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé domicilié(e) 12 Avenue M. Robespierre, 94400 VITRY/Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 080 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD Santé - France.
La marque CLIP DOCTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085983.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CD Santé Sarl - 12 Avenue M. Robespierre, 94400 VITRY/Seine - France - SIREN 381080373
CD Santé - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Bases et banques de données interactives ou non interactives (logiciels) ; gestion de fichiers utilisant les possibilités des services télématiques, informatiques, de réseaux (type Internet), Serveurs de bases de données (appareils ou matériels), sur tout types de supports, disquettes, cédéroms, disques digitaux ou bandes, permettant l'échanges directs ou indirects de l'information par télécommunication, forums informatiques, électroniques, photos, dessins, images de synthèse, images en 3 dimensions, films (pellicule) impressionnée avec ou sans son, bandes dessinées, dessins animés, catalogues sur cédérom.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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