Présentation de la marque BIS Banque Informatique Santé
Déposée le 22 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BIS Banque Informatique Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD Santé domicilié(e) 124 Bd V. Auriol, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 080 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD Santé - France.
La marque BIS Banque Informatique Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755776.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CD Santé sarl - 124 Bd V. Auriol, 75013 PARIS - France - SIREN 381080373
CD Santé - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Bases et banques de données interactives ou non interactives, gestion de fichiers utilisant les possibilités des services télématiques, informatiques, de réseaux (type Internet), serveurs de bases de données, sur tous types de supports, disquettes, cédéroms, disques digitaux ou bandes, avec possibilités d'échanges directs ou indirects de l'information par télécommunication, forums, messages électroniques, et forums informatiques, électroniques, photos, dessins, images de synthèse, images en 3 dimensions, films avec ou sans son, et/ ou publicités associées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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