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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CD INDUSTRIES
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CD INDUSTRIES EMAILLERIE RHENANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD INDUSTRIES EMAILLERIE RHENANE
CD INDUSTRIES, SA

Numéro de dépôt :
97658411
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque CD INDUSTRIES EMAILLERIE RHENANE

Déposée le 6 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) CD INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CD INDUSTRIES EMAILLERIE RHENANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CD INDUSTRIES domicilié(e) Route de Bouxwiller BP 4, 67340 INGWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 332 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice STORCK, avocat associé de la SCP Patrice STORCK - Serge PAULUS - France.

La marque CD INDUSTRIES EMAILLERIE RHENANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD INDUSTRIES EMAILLERIE RHENANE est expirée depuis le 6 janvier 2007.


CD INDUSTRIES, SA - Route de Bouxwiller BP 4, 67340 INGWILLER - France - SIREN 382332021


Maître Patrice STORCK, avocat associé de la SCP Patrice STORCK - Serge PAULUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

- Tôles émaillées, enseignes en métal émaillé, plaques de cheminées, matériaux de construction métallique émaillés - Ustensiles et récipients métalliques et émaillés, non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaqué, pour le ménage ou la cuisine - Appareils de chauffage émaillés - Traitement du métal, à savoir émaillage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.