Déposée le 20 juillet 1990 par la société CD GAZ SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CD GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CD GAZ SYSTEMES domicilié(e) Société Anonyme, 28, Rue Général Giraud, 42300 ROANNE (dossier no 2178993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 486 971 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) (dossier no 2178993) - France.
La marque CD GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CD GAZ est expirée depuis le 20 juillet 2010.
CD GAZ SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : PDIM EUROLINE
CD GAZ SYSTEMES - Société Anonyme, 28, Rue Général Giraud, 42300 ROANNE (dossier no 2178993) - France - SIREN 410486971
Cabinet John SCHMITT - (dossier no 2178993) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178993 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 30 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374746 - Publication au BOPI 2003-07-30
Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237218 - Publication au BOPI 1997-05-21
Appareils de détente et de régulation de gaz;appareils de comptage de débit de gaz;appareils électroniques de correction de volume de gaz;contrôles de correcteur de volume de gaz;installations de téléexploitation;interventions sur les ouvrages de distribution de gaz; poste de détente, comptage, conditionnement de gaz
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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