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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD CHANZY
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MAISON CHANZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON CHANZY
CD CHANZY, SARL

Numéro de dépôt :
4074608
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
MAISON CHANZY de CD CHANZY

Présentation de la marque MAISON CHANZY

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD CHANZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CHANZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD CHANZY domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 464 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD CHANZY, M. Jessiaume Jean-Baptiste domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France.

La marque MAISON CHANZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CHANZY est expirée depuis le 10 mars 2024.

CD CHANZY a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES SAINTS PERES , LA RESERVE CHANZY


CD CHANZY, SARL - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France - SIREN 378464002


CD CHANZY, M. Jessiaume Jean-Baptiste - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Vins.