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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD CHANZY
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LE CLOS DES SAINTS PERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES SAINTS PERES
CD CHANZY, SARL

Numéro de dépôt :
4039283
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
LE CLOS DES SAINTS PERES de CD CHANZY

Présentation de la marque LE CLOS DES SAINTS PERES

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD CHANZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLOS DES SAINTS PERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD CHANZY domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 464 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD CHANZY, M. Guthrie George domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France.

La marque LE CLOS DES SAINTS PERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES SAINTS PERES est expirée depuis le 11 octobre 2023.

CD CHANZY a également déposé les autres marques suivantes : MAISON CHANZY , LA RESERVE CHANZY


CD CHANZY, SARL - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France - SIREN 378464002


CD CHANZY, M. Guthrie George - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627255 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins), cidres, digestifs alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine, spiritueux.