Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD CARPENTRAS-DONARIER
CD - CARPENTRAS DONARIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3081599
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
CD CARPENTRAS-DONARIER de CD - CARPENTRAS DONARIER

Présentation de la marque CD CARPENTRAS-DONARIER

Déposée le 8 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CD - CARPENTRAS DONARIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD CARPENTRAS-DONARIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CD - CARPENTRAS DONARIER domicilié(e) 7 avenue Descartes, 44119 TREILLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque CD CARPENTRAS-DONARIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD CARPENTRAS-DONARIER est expirée depuis le 8 février 2011.

CD - CARPENTRAS DONARIER a également déposé les autres marques suivantes : NESO


CD - CARPENTRAS DONARIER (Société Anonyme) - 7 avenue Descartes, 44119 TREILLIERES - France - SIREN 856800289


CABINET LOYER - France


Inscription le 9 mars 2009 - Changement de nature juridique n°492485 - Publication au BOPI 2009-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Caisses (boîtes pour la monnaie) métalliques, anneaux métalliques pour clefs, boîtes métalliques pour le rangement des clefs, cadenas, corbeilles métalliques, récipients d'emballage en métal, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, marchepieds métalliques. Ouvre-lettres électriques, pistolets à colle (électriques), broyeurs pour documents. Ouvre-lettres à main, massicots de bureau, couteaux, couteaux à lames tronçonnables, tranchets, lames pour couteaux, ciseaux, ramasse-monnaie, dérouleurs manuels pour rubans adhésifs (outils). Calculatrices, pèse-lettres, boussoles, curvimètres, machines à dicter, organiseurs électroniques, appareils de contrôle de l'affranchissement, écrans de protection de la vue pour ordinateurs, balances, bandes magnétiques (rubans), bandes vidéo, baromètres, règles à calcul, claviers d'ordinateur, lecteurs de codes à barres, disques compacts (audio-vidéo), crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), détecteurs de fausse monnaie, disquettes souples, imprimantes d'ordinateurs, machines de traitement de texte, ordinateurs, photocopieurs, supports de données magnétiques, télécopieurs, indicateurs de température, traducteurs électroniques de poche. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour premiers soins. Ventilateurs (climatisation), appareils de climatisation, appareils d'éclairage, lampes de bureau. Pendules, montres, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie. Instruments de musique. Articles de bureau à l'exception des machines, instruments d'écriture, encre pour instruments d'écriture, timbres (cachets), timbres dateurs, tampons encreurs, encre pour tampons, rubans adhésifs pour la papeterie, bandes autoagrippantes pour la papeterie, colles en tube, colles en bâtonnets, colles en flacon ou en aérosol pour la papeterie, bloc-notes, crochets pour le bureau, papier pour recouvrir les livres, protège documents, étiquettes, bandes de correction et de masquage (articles pour l'écriture), agrafeuses de bureau, agrafes de bureau, arrache-agrafes, perforateurs de bureau, attache-lettres, punaises (pointes), pinces à dessin, distributeurs pour attache-lettres, doigtiers (articles de bureau), humecteurs pour coller les enveloppes, appareils et machines pour la reliure (articles de bureau), plaques de coupe (articles de bureau), sous-mains, cire à cacheter, tubes en carton, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, pots à crayons, mappemondes, pochoirs, trace-lettres, répertoires téléphoniques, carnets, agendas, albums, serre-livres, porte-copies, classeurs pour disquettes, supports pour badges. Porte-documents, attachés-cases, cartables, sacs, sacoches, valises, portefeuilles, porte-cartes. Corbeilles non-métalliques, repose-pieds, tubes d'emballage en matière plastique, meubles de bureau, armoires à clefs, tableaux d'affichage, cadres (encadrement), casiers, casiers à monnaie et à billets, présentoirs, pupitres. Ficelles. Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.