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Marques déposées par CCVL
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réseau média@ val médiathèques de l'ouest lyonnais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

réseau média@ val médiathèques de l'ouest lyonnais
CCVL

Numéro de dépôt :
4634374
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
réseau média@ val médiathèques de l\'ouest lyonnais de CCVL

Présentation de la marque réseau média@ val médiathèques de l'ouest lyonnais

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par CCVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « réseau média@ val médiathèques de l'ouest lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est CCVL domicilié(e) 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCVL, Monsieur Daniel MALOSSE domicilié(e) 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France.

La marque réseau média@ val médiathèques de l'ouest lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque réseau média@ val médiathèques de l'ouest lyonnais arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

CCVL a également déposé les autres marques suivantes : L' INTERVALLE , Médi@val


CCVL - 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France


CCVL, Monsieur Daniel MALOSSE - 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 17 juin 2020 - Retrait partiel n°788877 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.