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Marques déposées par CCVL
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L' INTERVALLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' INTERVALLE
CCVL

Numéro de dépôt :
4634373
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
L\' INTERVALLE de CCVL

Présentation de la marque L' INTERVALLE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par CCVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' INTERVALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est CCVL domicilié(e) 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCVL, Monsieur Daniel MALOSSE domicilié(e) 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France.

La marque L' INTERVALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634373.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' INTERVALLE arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

CCVL a également déposé les autres marques suivantes : réseau média@ val médiathèques de l'ouest lyonnais , Médi@val


CCVL - 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France


CCVL, Monsieur Daniel MALOSSE - 27 chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.