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Marques déposées par CCVL
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L'InterValle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'InterValle
CCVL

Numéro de dépôt :
4634372
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030

Présentation de la marque L'InterValle

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par CCVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'InterValle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est CCVL domicilié(e) 27 Chemin du stade - 6960 - VAUGNERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCVL, Monsieur Daniel MALOSSE domicilié(e) 27 Chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France.

La marque L'InterValle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'InterValle arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.


CCVL - 27 Chemin du stade - 6960 - VAUGNERAY - France


CCVL, Monsieur Daniel MALOSSE - 27 Chemin du stade - 69670 - VAUGNERAY - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.