MORGAN DE TOI
Présentation de la marque MORGAN DE TOI
Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CCV BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque MORGAN DE TOI arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.
CCV BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Inscription le 13 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166360 - Publication au BOPI 1993-12-13
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2275947 - Publication au BOPI 2004-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2004 n°2043337 - Publication au BOPI 2004-11-23
Inscription le 29 décembre 2006 - Gage constitué n°446079 - Publication au BOPI 2006-12-29
Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07
Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188552 - Publication au BOPI 1995-08-17
Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188550 - Publication au BOPI 1995-08-17
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 9 avril 2002 - Concession de licence n°344938 - Publication au BOPI 2002-04-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Inscription le 8 février 2010 - Gage constitué n°515449 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Inscription le 4 décembre 2014 - Gage radié n°637369 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04
Renouvellement sans limitation le 4 février 2015 n°2577916 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-04