Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORGAN DE TOI
CCV BEAUMANOIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1525682
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2025

Présentation de la marque MORGAN DE TOI

Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CCV BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCV BEAUMANOIR domicilié(e) ZAC de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 9 - France.

La marque MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque MORGAN DE TOI arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.

CCV BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : MORGAN


CCV BEAUMANOIR, Société anonyme - ZAC de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 391164092


CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 9 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Inscription le 13 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166360 - Publication au BOPI 1993-12-13

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2275947 - Publication au BOPI 2004-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2004 n°2043337 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 29 décembre 2006 - Gage constitué n°446079 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188552 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188550 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 9 avril 2002 - Concession de licence n°344938 - Publication au BOPI 2002-04-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 8 février 2010 - Gage constitué n°515449 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 4 décembre 2014 - Gage radié n°637369 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Renouvellement sans limitation le 4 février 2015 n°2577916 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-04

Vêtements, chaussures, chapellerie, savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.