Déposée le 12 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CCV BEAUMANOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCV BEAUMANOIR domicilié(e) ZAC de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.
La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORGAN arrivera à expiration en date du 12 août 2027.
CCV BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : MORGAN DE TOI
CCV BEAUMANOIR, Société anonyme - ZAC de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 391164092
CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 2 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456611 - Publication au BOPI 2007-07-02
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 20 janvier 2000 - Renonciation partielle n°293750 - Publication au BOPI 2000-01-20
Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07
Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2007 n°2346073 - Publication au BOPI 2007-07-05
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653591 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-04
Jeux, jouets à l'exclusion des poupées et jouets liés aux poupées tels que maisons de poupées, landaus de poupées, vêtements de poupées, poussettes de poupées, biberons de poupées ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement par correspondance ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours de beauté, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Services de restauration et hôteliers. Soins d'hygiène et de beauté ; salons de beauté ; salons de coiffure. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; informations sur la mode, stylisme (esthétique industrielle). Location de vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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