Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCTA
/
SOLINA CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLINA CONCEPT
CCTA, SARL

Numéro de dépôt :
3937786
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
SOLINA CONCEPT de CCTA

Présentation de la marque SOLINA CONCEPT

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLINA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCTA domicilié(e) Zone d'Activité, Route de Bar-le-Duc - 52100 - BETTANCOURT LA FERREE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 111 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCTA, Mme THIEBAUT Pauline domicilié(e) Zone d'Activité, Route de Bar-le-Duc - 52100 - BETTANCOURT LA FERREE - France.

La marque SOLINA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLINA CONCEPT est expirée depuis le 30 juillet 2022.


CCTA, SARL - Zone d'Activité, Route de Bar-le-Duc - 52100 - BETTANCOURT LA FERREE - France - SIREN 351111968


CCTA, Mme THIEBAUT Pauline - Zone d'Activité, Route de Bar-le-Duc - 52100 - BETTANCOURT LA FERREE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Logiciels (programmes enregistrés) ; Solution informatique d'assurance (logiciel), logiciel de gestion de sinistres.