Déposée le 16 avril 2012 par l'association loi 1901 CCSTI Grenoble
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECHOSCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 CCSTI Grenoble domicilié(e) 2 Place Saint-Laurent - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 270 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCSTI Grenoble, La Casemate, Mme. Jeany JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 2 Place Saint-Laurent - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque ECHOSCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHOSCIENCES est expirée depuis le 16 avril 2022.
CCSTI Grenoble a également déposé les autres marques suivantes : Inno'Cup Jr
CCSTI Grenoble, La Casemate, Association Loi 1901 - 2 Place Saint-Laurent - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 317270593
CCSTI Grenoble, La Casemate, Mme. Jeany JEAN-BAPTISTE - 2 Place Saint-Laurent - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601453 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; brochures ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en organisation et direction de projets à caractère culturel, scientifique et technique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de marketing, de publicité et de promotions ; services d'études de marché et d'informations ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ;
Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de photographie ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine culturel et de l'actualité scientifique et technique, services de publication électronique pour des tiers ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et culturels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques et à caractère culturel ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'événements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; services d'exploitation de services d'application.
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