Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CCSTI de la Drôme Association loi de 1901 Kasciopé – C.C.S.T.I. de la Drôme INEED-Rovaltain TGV
/
45 P
Marque expirée - Marque en non vigueur

45 P
CCSTI de la Drôme Association loi de 1901 Kasciopé – C.C.S.T.I. de la Drôme INEED-Rovaltain TGV

Numéro de dépôt :
3561902
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
45 P de CCSTI de la Drôme Association loi de 1901 Kasciopé – C.C.S.T.I. de la Drôme INEED-Rovaltain TGV

Présentation de la marque 45 P

Déposée le 10 mars 2008 par la société CCSTI de la Drôme Association loi de 1901 Kasciopé – C.C.S.T.I. de la Drôme INEED-Rovaltain TGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 45 P »

Le déposant est la société CCSTI de la Drôme Association loi de 1901 Kasciopé – C.C.S.T.I. de la Drôme INEED-Rovaltain TGV domicilié(e) 1, rue Marc Seguin, BP 16118 ALIXAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 426 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCSTI de la Drôme domicilié(e) 1 Rue Marc Seguin, BP 16118 ALIXAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 45 P est expirée depuis le 10 mars 2018.


CCSTI de la Drôme Association loi de 1901 Kasciopé – C.C.S.T.I. de la Drôme INEED-Rovaltain TGV - 1, rue Marc Seguin, BP 16118 ALIXAN - France - SIREN 431426188


CCSTI de la Drôme - 1 Rue Marc Seguin, BP 16118 ALIXAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; authentification d'oeuvres d'art.