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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCSJ
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L'ODYSEE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ODYSEE GOURMANDE
CCSJ (SARL)

Numéro de dépôt :
96642200
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque L'ODYSEE GOURMANDE

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCSJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ODYSEE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCSJ domicilié(e) 734 rue de la Montagne, 60650 ONS EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 679 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque L'ODYSEE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ODYSEE GOURMANDE est expirée depuis le 13 septembre 2006.


CCSJ (SARL) - 734 rue de la Montagne, 60650 ONS EN BRAY - France - SIREN 408679652


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379585 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Plats cuisinés étrangers vendus en bocaux à base de légumes, de poissons, de viande, de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.