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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCSB
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C.C.S.B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C.S.B.
SARL CCSB

Numéro de dépôt :
3300251
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
C.C.S.B. de CCSB

Présentation de la marque C.C.S.B.

Déposée le 23 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C.S.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCSB domicilié(e) ZI DU BOIS VERT, RUE GILLES ROBERVAL,56800 PLOERMEL - 56800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP M.MASSART CENTRE LE CEZEMBRE domicilié(e) 2 RUE JULES FERRY, BP 50431,35304 FOUGERES CEDEX - 35304 - France.

La marque C.C.S.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C.S.B. est expirée depuis le 23 juin 2014.


SARL CCSB - ZI DU BOIS VERT, RUE GILLES ROBERVAL,56800 PLOERMEL - 56800 - France


SCP M.MASSART CENTRE LE CEZEMBRE - 2 RUE JULES FERRY, BP 50431,35304 FOUGERES CEDEX - 35304 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Travaux de couverture zinguerie et charpente. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie. Construction. Travaux de plomberie. Service d'isolation (construction).