Déposée le 12 août 2003 par CCRYSTALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « C Crystall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est CCRYSTALL domicilié(e) 300, Avenue de l'Agau, Lieu dit Le Mas ST Loup,34970 LATTES - 34970 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CHANTON Crystal domicilié(e) 300, Avenue de l'Agau, Lieu dit Le Mas ST Loup,34970 LATTES - 34970 - France.
La marque C Crystall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Crystall est expirée depuis le 12 août 2013.
CCRYSTALL - 300, Avenue de l'Agau, Lieu dit Le Mas ST Loup,34970 LATTES - 34970 - France
Mlle CHANTON Crystal - 300, Avenue de l'Agau, Lieu dit Le Mas ST Loup,34970 LATTES - 34970 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Inscription le 19 février 2004 - retrait partiel n°387284 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 19 février 2004 - retrait partiel n°387283 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 19 février 2004 - retrait partiel n°387281 - Publication au BOPI 2004-02-19
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets (bijouterie), médailles, chaînes (bijouterie) colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, montres, bagues (bijouterie), bijouterie fantaisie. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, sous-vêtements, lingerie féminine.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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