Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CCPA
/
DEMEUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEMEUS
CCPA

Numéro de dépôt :
4613127
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2030
DEMEUS de CCPA

Présentation de la marque DEMEUS

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par CCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est CCPA domicilié(e) ZA du Bois de Teillay - Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCPA, Madame Edwige THOMASSIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay - Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZE - France.

La marque DEMEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEUS arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

CCPA a également déposé les autres marques suivantes : Thermoplus , FeedStim , WELLAC , Fit4Pig , Thermo Control , FORMAX , EURO PREMIX , ECLAPRIM , EURO MARKAGRI , CCPA


CCPA - ZA du Bois de Teillay - Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZE - France


CCPA, Madame Edwige THOMASSIN - ZA du Bois de Teillay - Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage vétérinaire, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires et suppléments nutritionnels pour animaux, désinfectants à usage vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage vétérinaire ; prémélanges d’additifs et additifs alimentaires utilisés dans les aliments du bétail ;

Système de gestion informatisée d`exploitation d`élevages ; logiciels et programmes enregistrés pour la gestion d`exploitation d`élevages ;

Aliments composés pour animaux (aliments complets et complémentaires).