Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) CCP COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORSODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCP COMPOSITES domicilié(e) 16/32 Rue Henri Regnault, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 698 288 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques, Mle POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque NORSODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCP COMPOSITES, Société Anonyme - 16/32 Rue Henri Regnault, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 517698288
TOTAL, SA, DJ/Marques, Mle POLSELLI Stéphanie - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation n°2029822 - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253100 - Publication au BOPI 2003-11-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55176 - Publication au BOPI 1991-08-02
Inscription le 16 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452487 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60328 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 13 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437121 - Publication au BOPI 2006-07-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500153 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 20 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560385 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-20
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550037 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-01-31
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);matières adhésives destinées à l'industrie et plus spécialement des résines polyester.Enduits, couleurs, vernis, laques et plus spécialement à base de polyesters.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), revêtements et plus spécialement en résines polyester.Matériaux de construction, ciment, chaux, mortier, plâtre, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables; revêtements et plus spécialement en résines polyester ou en combinaison avec de telles résines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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