Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORSODYNE
CCP COMPOSITES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1275497
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2024

Présentation de la marque NORSODYNE

Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) CCP COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORSODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCP COMPOSITES domicilié(e) 16/32 Rue Henri Regnault, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 698 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques, Mle POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque NORSODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORSODYNE est expirée depuis le 28 mars 2024.

CCP COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : FIREBLOCK , ccp COMPOSITES , CREATING PROGRESS , READYTINT


CCP COMPOSITES, Société Anonyme - 16/32 Rue Henri Regnault, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 517698288


TOTAL, SA, DJ/Marques, Mle POLSELLI Stéphanie - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation n°2029822 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253100 - Publication au BOPI 2003-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55176 - Publication au BOPI 1991-08-02

Inscription le 16 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452487 - Publication au BOPI 2007-04-16

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60328 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 13 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437121 - Publication au BOPI 2006-07-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500153 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 20 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560385 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-20

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550037 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-01-31

Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);matières adhésives destinées à l'industrie et plus spécialement des résines polyester.Enduits, couleurs, vernis, laques et plus spécialement à base de polyesters.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), revêtements et plus spécialement en résines polyester.Matériaux de construction, ciment, chaux, mortier, plâtre, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables; revêtements et plus spécialement en résines polyester ou en combinaison avec de telles résines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.