Déposée le 3 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCom Interactive
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Oracle Editions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCom Interactive domicilié(e) 8 rue Deguerry - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCom Interactive, M. Vermorel François domicilié(e) 8 rue Deguerry - 75011 - PARIS - France.
La marque Oracle Editions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oracle Editions est expirée depuis le 3 août 2022.
CCom Interactive, SARL - 8 rue Deguerry - 75011 - PARIS - France
CCom Interactive, M. Vermorel François - 8 rue Deguerry - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 3 janvier 2013 - Retrait partiel n°591499 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, tous ces produits étant pré-enregistrés avec du contenu relatif au divertissement et à la culture, à l'exclusion de tous logiciels informatiques, de tous matériels informatiques et de tous contenus, produits ou services y apparentés.
Photographies, clichés, livres, journaux, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, tous ces produits destinés à être utilisés en rapport avec un contenu relatif au divertissement et à la culture, à l'exclusion de tous logiciels informatiques, de tous matériels informatiques et de tous contenus, produits ou services y apparentés.
Éducation, divertissement, publication de livres, production de films sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), micro-édition, tous ces services concernant le divertissement et la culture, à l'exclusion de tous services relatifs aux logiciels informatiques, aux matériels informatiques et aux produits et services y apparentés.
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