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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ccn
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ccn, sarl

Numéro de dépôt :
3914211
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
Marque en couleurs, figurative de ccn

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ccn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ccn domicilié(e) saint ouarneau - 29340 - riec sur belon - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 337 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ccn domicilié(e) saint ouarneau - 29340 - riec sur belon - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914211.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 avril 2022.

ccn a également déposé les autres marques suivantes : CNOR Centrale Nationale des Occasions Références , MON PARTENAIRE AUTO , Normandy Avenue , MON OFFRE AUTO CE , mon offre ce


ccn, sarl - saint ouarneau - 29340 - riec sur belon - France - SIREN 349337287


ccn - saint ouarneau - 29340 - riec sur belon - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.