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Marques déposées par CCN BALLET DE LORRAINE
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DISCOFOOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISCOFOOT
CCN BALLET DE LORRAINE, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
4219124
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2025
DISCOFOOT de CCN BALLET DE LORRAINE

Présentation de la marque DISCOFOOT

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2015 par CCN BALLET DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISCOFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est CCN BALLET DE LORRAINE, ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 3 RUE HENRI BAZIN, BP 70645 - 54010 - NANCY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCN BALLET DE LORRAINE, M. PIERRE-YVES MAS domicilié(e) 3 RUE HENRI BAZIN, BP 70645 - 54010 - NANCY CEDEX - France.

La marque DISCOFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOFOOT arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.


CCN BALLET DE LORRAINE, ASSOCIATION 1901 - 3 RUE HENRI BAZIN, BP 70645 - 54010 - NANCY CEDEX - France


CCN BALLET DE LORRAINE, M. PIERRE-YVES MAS - 3 RUE HENRI BAZIN, BP 70645 - 54010 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.