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Marques déposées par CCMSA
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Cap Bien-être
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Bien-être
CCMSA

Numéro de dépôt :
4476178
Date de dépôt :
14/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2028
Cap Bien-être de CCMSA

Présentation de la marque Cap Bien-être

Déposée par voie électronique le 14 août 2018 par CCMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est CCMSA domicilié(e) 19 rue de Paris - 93000 - Bobigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Agnès CADIOU domicilié(e) 19 rue de Paris - 93000 - Bobigny - France.

La marque Cap Bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Bien-être arrivera à expiration en date du 14 août 2028.

CCMSA a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Déclic , Nutri Mouv' , ELECTIONS MSA du 20 au 31 janvier 2020 VOTER C'est utile ! sur internet ou par courrier , LANTICHUTE , Tout sourire ! , Les P'tits Ateliers Nutritifs , PAC Résidents , Programme DÉCLIC


CCMSA - 19 rue de Paris - 93000 - Bobigny - France


Madame Agnès CADIOU - 19 rue de Paris - 93000 - Bobigny - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.