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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCMOPsociété par actions simplifiée
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CCMOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CCMOP
CCMOP SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96653157
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016

Présentation de la marque CCMOP

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCMOPsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCMOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCMOPsociété par actions simplifiée domicilié(e) 9 avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2340619) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 803 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2340619) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCMOP est expirée depuis le 29 novembre 2016.


CCMOP SAS société par actions simplifiée - 9 avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2340619) - 95100 - France - SIREN 379803356


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2340619) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340619 - Publication au BOPI 2007-05-03

Inscription le 27 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452250 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482229 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 27 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452251 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 27 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452252 - Publication au BOPI 2007-03-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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