Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CCMO Mutuelle
/
saxo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

saxo
CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3925570
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
saxo de CCMO Mutuelle

Présentation de la marque saxo

Déposée le 7 juin 2012 par la société CCMO Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « saxo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO Mutuelle, M. GERMAIN Christian domicilié(e) 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France.

La marque saxo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saxo est expirée depuis le 7 juin 2022.

CCMO Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : alto , MANCHE , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM


CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité - 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France - SIREN 780508073


CCMO Mutuelle, M. GERMAIN Christian - 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance.