Déposée le 20 août 2010 par la société CCMO Mutuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Modélia zen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la société CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France.
La marque Modélia zen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCMO Mutuelle, Mutuelle - 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 780508073
CCMO Mutuelle - 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; caisses de prévoyance.
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