Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modélia light
CCMO Mutuelle, Mutuelle

Numéro de dépôt :
3761482
Date de dépôt :
20/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2020
Modélia light de CCMO Mutuelle

Présentation de la marque Modélia light

Déposée le 20 août 2010 par la société CCMO Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modélia light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque Modélia light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modélia light est expirée depuis le 20 août 2020.

CCMO Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : alto , MANCHE , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM


CCMO Mutuelle, Mutuelle - 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 780508073


CCMO Mutuelle - 6 Avenue du Beauvaisis PAE du Haut Villé - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

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