Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANCHE
CCMO mutuelle, mutuelle

Numéro de dépôt :
3836679
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
MANCHE de CCMO mutuelle

Présentation de la marque MANCHE

Déposée le 1 juin 2011 par la société CCMO mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la société CCMO mutuelle domicilié(e) 6 avenue du beauvaisis PAE du Haut Villé BP 50993 - 60014 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO mutuelle domicilié(e) 6 avenue du beauvaisis PAE du Haut Villé BP 50993 - 60014 - BEAUVAIS - France.

La marque MANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCHE est expirée depuis le 1 juin 2021.

CCMO mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : alto , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM , REUNIMO


CCMO mutuelle, mutuelle - 6 avenue du beauvaisis PAE du Haut Villé BP 50993 - 60014 - BEAUVAIS - France - SIREN 780508073


CCMO mutuelle - 6 avenue du beauvaisis PAE du Haut Villé BP 50993 - 60014 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

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