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Marques déposées par la société CCMO Mutuelle
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CCMO MUTUELLE SANTE PREVOYANCE L'ESSENTIEL, C'EST VOUS.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCMO MUTUELLE SANTE PREVOYANCE L'ESSENTIEL, C'EST VOUS.
CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
4272871
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2026
CCMO MUTUELLE SANTE PREVOYANCE L\'ESSENTIEL, C\'EST VOUS. de CCMO Mutuelle

Présentation de la marque CCMO MUTUELLE SANTE PREVOYANCE L'ESSENTIEL, C'EST VOUS.

Déposée le 18 mai 2016 par la société CCMO Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CCMO MUTUELLE SANTE PREVOYANCE L'ESSENTIEL, C'EST VOUS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la société CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO Mutuelle, M. GERMAIN Christian domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France.

La marque CCMO MUTUELLE SANTE PREVOYANCE L'ESSENTIEL, C'EST VOUS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCMO MUTUELLE SANTE PREVOYANCE L'ESSENTIEL, C'EST VOUS. arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

CCMO Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : alto , MANCHE , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM


CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au livre II du code de la mutualité - 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France - SIREN 780508073


CCMO Mutuelle, M. GERMAIN Christian - 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

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