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Marques déposées par la société CCMO Mutuelle
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CCMO Mutuelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

CCMO Mutuelle
CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3648888
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
CCMO Mutuelle de CCMO Mutuelle

Présentation de la marque CCMO Mutuelle

Déposée le 5 mai 2009 par la société CCMO Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCMO Mutuelle »

Le déposant est la société CCMO Mutuelle domicilié(e) 17 place Jeanne Hachette - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO Mutuelle domicilié(e) 17 place Jeanne Hachette - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCMO Mutuelle est expirée depuis le 5 mai 2019.

CCMO Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : alto , MANCHE , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM


CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité - 17 place Jeanne Hachette - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France - SIREN 780508073


CCMO Mutuelle - 17 place Jeanne Hachette - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

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