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Marques déposées par CCMO MUTUELLE
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Caducé'OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caducé'OR
CCMO MUTUELLE

Numéro de dépôt :
4393535
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
Caducé\'OR de CCMO MUTUELLE

Présentation de la marque Caducé'OR

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par CCMO MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caducé'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est CCMO MUTUELLE domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ronan LE JOUBIOUX, CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France.

La marque Caducé'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caducé'OR arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

CCMO MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : alto , MANCHE , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM


CCMO MUTUELLE - 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France


Monsieur Ronan LE JOUBIOUX, CCMO Mutuelle - 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993 - 60014 - BEAUVAIS Cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

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Services en matière d'assurance complémentaire de prévoyance.